Comme nous l’avons annoncé dans notre édition de samedi dernier, la douane malgache a mis la main sur un cas d’importation en contrebande d’une voiture de luxe.
Selon les dernières informations, le méfait a été constaté par le Service de la Surveillance et de la Lutte contre la Contrebande (SSLC), au Port de Toamasina dans le cadre d’un contrôle à posteriori. Selon les investigations menées par la douane, le véhicule en question, en l’occurrence une Toyota Land Cruiser V8, a été dédouané au bureau des douanes de Toamasina par Fausse déclaration d’espèce (FDE). En effet, ce véhicule est inscrit au départ de Jebel Ali (United Arab Emirates) ; le connaissement (BL) a été modifié afin de déclarer par la suite des panneaux solaires. Les investigations ont également permis de connaître les sociétés de Transit concernées ainsi que les autres personnes impliquées de près ou de loin dans cette affaire qui a débuté le 18 décembre 2017, quand un conteneur a été débarqué dans le port de Toamasina avec les déclarations suivantes 01 UNIT USED SUV MAKE : TOYOTA, MODEL : LAND CRUISER COLOR : WHITE.
Falsifiés
Le 20 décembre 2017, une demande de vérification des marchandises avant dépôt d’une déclaration en douane a été effectuée par la société de Transit responsable, motivée par la procédure CIVIO propre à tous les véhicules importés par des particuliers pour la détermination de la valeur pour la douane pour le dédouanement. Le 16 janvier 2018, une déclaration en douane a été enregistrée au bureau des douanes de Toamasina Port faisant état de 575 colis (cartons) de PANNEAUX SOLAIRES. Tous les documents tels que la facture, le BSC, le packing list ont été également falsifiés. Le conteneur est sorti du port le 17 janvier 2018 et a été dépoté à Tamatave pour échapper à tout contrôle routier de la douane sur la RN2. Une fois sorti et dépoté, le véhicule a été immatriculé WWT par un concessionnaire automobile. Grâce aux investigations et renseignements recueillis auprès des indicateurs, le véhicule a été intercepté sur la RN2 au niveau d’Ambohimalaza. Aucun document d’importation n’a pu être délivré par le conducteur. C’est le deuxième cas de contrebande de véhicule de luxe constaté par la douane malgache. Le véhicule pourra être restitué à son propriétaire si ce dernier s’acquitte des amendes, droits et taxes, en bonne et due forme ; le cas échéant, le véhicule sera mis en vente aux enchères par l’Administration.
R.Edmond.
